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Thèses et soutenances




THESES EN COURS :
 

DOCTORANT

SUJET DE THESE

DIRECTION

Marion PREVOST

L'extrémisme dans une société démocratique. Etude de droit français et européen (soutenance le 29/06/2016)

Petr MUZNY
Nelly NYIA ENGON Etude sur la notion de conformité dans la vente en droit Ohada et en droit français Geneviève PIGNARRE/Sébastien PIMONT

Patricia BENEZECH

L'urbanisme conventionnel et la protection de l'environnement - l'exemple des zones montagnes Jean-François JOYE
Adrien SIMONOT Prise en compte de la spécificité sportive pour le juge et le législateur français codirection CIFRE Geneviève PIGNARRE avec Jean-pierre KARAQUILLO (université de Limoges)

Christel BURAY

Théorie d'une pratique efficace de la mise à exécution des peines

Petr MUZNY

Eman KHAMIS

Le consentement à l'acte médical. Etude de droit européen et droit égyptien

Petr MUZNY

Ketija ZUBURE

Les interactions entre les mécanismes de la responsabilité et le droit de la concurrence

Philippe BRUN

Laura REGAIRAZ

La fonction publique contractuelle

David BAILLEUL, Grégoire CALLEY

Laurie FRIANT

La réparation des dommages causés par les produits de sante - Contribution à l'étude des fondements et mise en œuvre de la socialisation des risques

Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ

Manon REY

L'indemnisation des victimes d'infractions pénales

Philippe BRUN, Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ

Marine BICHET

L’indemnisation de la victime fautive

Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ

Mohager BENMEROUCHE

La gestion des risques par le contrat

Sébastien PIMONT

Nicolas CLEMENT

Comparaison entre gestion d'affaires, société créée de fait et société en participation. Pour une contribution au renouvellement des sources d'obligations Geneviève PIGNARRE et Olivier GOUT

Pauline BOUVIER

Les servitudes publiques

David BAILLEUL

Simon COMBALDIEU

La substitution d'entité dans l'exploitation du service public

David BAILLEUL, Grégoire CALLEY

Vianney LE FORESTIER DE QUILLIEN

La juridicisation de l'espace montagnard

Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ, Geneviève PIGNARRE

THESES SOUTENUES :
 

NOM/PRENOM

TITRE DE THESE

DIRECTION

LOCALISATION

ANNEE DE SOUTENANCE

Yannik PAQUET La nature juridique du lot de copropriété Geneviève PIGNARRE   2016
Hatem ALABD La responsabilité de l’organisation des Nations Unies dans le cadre de la protection internationale des droits de l’Homme Petr MUZNY BU / SUDOC 2015
Mickael BOUTROS Le droit du commerce électronique : Une approche de la protection du cyber concommateur
Philippe BRUN BU / SUDOC 2015
Motahareh FATHISALOUT La Responsabilité précontractuelle Geneviève PIGNARRE/Sébastien PIMONT   2015
Clément LE BIDEAU Etude critique de la notion de rétractation Geneviève PIGNARRE/Vincent FORRAY   2015
Olesea PLOTNIC Les clauses abusives dans les contrats conclus avec les consommateurs. Aspect de droit français, moldave, communautaire Gilles PAISANT BU / SUDOC 2015
STELZIG-CARON Slovia

La cour de cassation et le dialogue des juges

Pascale DEUMIER  BU / SUDOCC  2011

VIAUD Florent

La relation contractuelle de fait Geneviève PIGNARRE   BU / SUDOC 2010
BROCHE Christophe La notion juridique de dommage en droit de la responsabilité civile extra-contractuelle  Philippe BRUN  BU / SUDOC 2010

MIRANDA PEREIRA Wellerson

La protection des consommateurs dans les opérations de crédit - étude de droit comparé franco-brésilien  Gilles PAISANT  BU / SUDOC 2010
CUNGS Séverine Comportement de l'individu et dommage en droit public Philippe BILLET   BU / SUDOC 2010
LEBOURG Johan La remise de la chose - Essai d'analyse à partir du droit des contrats  Geneviève PIGNARRE/Philippe BRUN  BU / SUDOC 2010
BURDIN Elsa L'atypique : essai de systématisation à partir des modes de production des normes en droit privé   Geneviève PIGNARRE  BU / SUDOC 2008
BAELE Vincent Le préjudice dans la responsabilité contractuelle  Philippe BRUN  BU / SUDOC 2008
QUEZEL-AMBRUNAZ Christophe Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile   Philippe BRUN  BU / SUDOC 2008
ALLOUCHE Nadia Les mineurs étrangers isolés Yann FAVIER   BU / SUDOC 2007
PICHON Virginie La suprématie du licenciement sur les autres modes de ruptures du contrat de travail - recheche sur l'opération de qualification  Geneviève PIGNARRE  BU / SUDOC 2007
GAUDIN Laëtitia La Patience du créancier  Geneviève PIGNARRE  BU / SUDOC 2006
CLERC-RENAUD Laurence Du Droit commun et des régimes spéciaux en droit extracontractuel de la réparation  Philippe BRUN  BU / SUDOC 2006
MOTTET Adeline La Caution personne physique  Stephane PIEDELIEVRE  BU / SUDOC 2005
FORRAY Vincent Le consensualisme dans la théorie générale du contrat  Geneviève PIGNARRE  BU / SUDOC 2005
GUIGUE Alexandre Les origines et l’évolution du vote du budget de l’Etat en France et en Angleterre Geneviève GONDOUIN  BU / SUDOC 2005
SEAUMAIRE Grégory Les Contrats préparatoires à la vente d'immeuble   Philippe BRUN  BU / SUDOC 2004
FLAUD Ivan  Le droit au respect de la vie familiale  Geneviève GONDOUIN  BU / SUDOC 2004
FAIVRE Catherine La décision implicite de l'administration en droit public français Jean-François DAVIGNON   BU / SUDOC 2004
SEYSSEL Marie-Claire L'abus de droit dans les contrats  Philippe BRUN   BU / SUDOC 2004
BOUZOL Sabrina La sécurité dans les contrats  Philippe BRUN  BU / SUDOC 2003
LAFAGE Patrick Le pouvoir de gestion du domaine public. Essai sur les mutations d'une prerogative administrative.  Jean-François DAVIGNON  BU / SUDOC 2000
JOYE Jean-François Essai sur les mutations juridiques de l'action economique territoriale  Jean-François DAVIGNON  BU / SUDOC 2000

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Actualités
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Partir étudier à l'étranger

Vous êtes en L3 ou en M1 et vous souhaitez partir étudier à l'étranger ? Attention, vous avez jusqu'à fin décembre pour constituer votre dossier et remett...
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Inscription aux groupes de TD

Jeudi 5 janvier 2017, salle 503, à partir de 10h30 Comme au semestre précédent et afin de vous aider dans votre choix, vous pouvez consulter les emplois du temps...
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Perturbations sur les lignes STAC

En raison d'un mouvement social reconductible, le réseau Stac connaîtra des perturbations à compter du vendredi 16 décembre. IMPORTANT : > fonctionnement normal ...
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Inscriptions au TOEIC

Accueil de la faculté de droitDu jeudi 5 janvier au jeudi 26 janvier 2017 (inclus) Pour s'inscrire: - apporter un chèque (montant de 48€ environ, à confirmer au m...
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Quelles évolutions pour le droit de la montagne ?

Analyse de la nouvelle loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Colloque du CDPPOC 8 février 2017 Amphithéâtre Dec...
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Stage au cabinet FIDAL

Le Cabinet FIDAL propose un stage rémunéréDiplôme : étudiants Master 2 et EDADomaine : Droit fiscal (notamment IRPP-IS-TVA-CET-contentieux fiscal)Période ...
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CDI gestionnaire de copropriete junior

RECHERCHE GESTIONNAIRE DE COPROPRIETE JUNIOR   Secteur d’ activité : Immobilier   Entreprise de gestion immobilière composée de 4 agences immobili&eg...

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