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Thèses et soutenances




THESES EN COURS :
 

DOCTORANT

SUJET DE THESE

DIRECTION

Hatem ALABD

La responsabilité de l’organisation des Nations Unies dans le cadre de la protection internationale des droits de l’Homme Petr MUZNY

Patricia BENEZECH

L'urbanisme conventionnel et la protection de l'environnement - l'exemple des zones montagnes Jean-François JOYE
Mickael BOUTROS La protection du consommateur dans le cadre du commerce électronique Philippe BRUN
Motahareh FATHISALOUT La Responsabilité précontractuelle Geneviève PIGNARRE/Sébastien PIMONT
Ahlam GUESSOUM Les forces de l'obligation: Force probante, force obligatoire et force exécutoire. Phlippe JACQUES/Philippe BRUN
Clément LE BIDEAU Etude critique de la notion de rétractation Geneviève PIGNARRE/Vincent FORRAY
Nelly NYIA ENGON Etude sur la notion de conformité dans la vente en droit Ohada et en droit français Geneviève PIGNARRE/Sébastien PIMONT
Yannik PAQUET La nature juridique du lot de copropriété Geneviève PIGNARRE
Olesea PLOTNIC Les clauses abusives dans les contrats conclus avec les consommateurs. Aspect de droit français, moldave, communautaire. Gilles PAISANT
Marion PREVOST L'extrémisme religieux Petr MUZNY/David BAILLEUL
Olivier TURLOTTE Les stratégies d'élaboration et d'application de la norme fiscale dans le contexte concurrentiel Jean-François JOYE




THESES SOUTENUES :
 

NOM/PRENOM

TITRE DE THESE

DIRECTION

LOCALISATION

ANNEE DE SOUTENANCE

Ahlam GUESSOUM

Les forces de l'obligation: Force probante, force obligatoire et force exécutoire. Phlippe JACQUES/Philippe BRUN   BU / SUDOC 2013
STELZIG-CARON Slovia

La cour de cassation et le dialogue des juges

Pascale DEUMIER  BU / SUDOCC  2011

VIAUD Florent

La relation contractuelle de fait Geneviève PIGNARRE   BU / SUDOC 2010
BROCHE Christophe La notion juridique de dommage en droit de la responsabilité civile extra-contractuelle  Philippe BRUN  BU / SUDOC 2010

MIRANDA PEREIRA Wellerson

La protection des consommateurs dans les opérations de crédit - étude de droit comparé franco-brésilien  Gilles PAISANT  BU / SUDOC 2010
CUNGS Séverine Comportement de l'individu et dommage en droit public Philippe BILLET   BU / SUDOC 2010
LEBOURG Johan La remise de la chose - Essai d'analyse à partir du droit des contrats  Geneviève PIGNARRE/Philippe BRUN  BU / SUDOC 2010
BURDIN Elsa L'atypique : essai de systématisation à partir des modes de production des normes en droit privé   Geneviève PIGNARRE  BU / SUDOC 2008
BAELE Vincent Le préjudice dans la responsabilité contractuelle  Philippe BRUN  BU / SUDOC 2008
QUEZEL-AMBRUNAZ Christophe Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile   Philippe BRUN  BU / SUDOC 2008
ALLOUCHE Nadia Les mineurs étrangers isolés Yann FAVIER   BU / SUDOC 2007
PICHON Virginie La suprématie du licenciement sur les autres modes de ruptures du contrat de travail - recheche sur l'opération de qualification  Geneviève PIGNARRE  BU / SUDOC 2007
GAUDIN Laëtitia La Patience du créancier  Geneviève PIGNARRE  BU / SUDOC 2006
CLERC-RENAUD Laurence Du Droit commun et des régimes spéciaux en droit extracontractuel de la réparation  Philippe BRUN  BU / SUDOC 2006
MOTTET Adeline La Caution personne physique  Stephane PIEDELIEVRE  BU / SUDOC 2005
FORRAY Vincent Le consensualisme dans la théorie générale du contrat  Geneviève PIGNARRE  BU / SUDOC 2005
GUIGUE Alexandre Les origines et l’évolution du vote du budget de l’Etat en France et en Angleterre Geneviève GONDOUIN  BU / SUDOC 2005
SEAUMAIRE Grégory Les Contrats préparatoires à la vente d'immeuble   Philippe BRUN  BU / SUDOC 2004
FLAUD Ivan  Le droit au respect de la vie familiale  Geneviève GONDOUIN  BU / SUDOC 2004
FAIVRE Catherine La décision implicite de l'administration en droit public français Jean-François DAVIGNON   BU / SUDOC 2004
SEYSSEL Marie-Claire L'abus de droit dans les contrats  Philippe BRUN   BU / SUDOC 2004
BOUZOL Sabrina La sécurité dans les contrats  Philippe BRUN  BU / SUDOC 2003
JOYE Jean-François Essai sur les mutations juridiques de l'action economique territoriale  Jean-François DAVIGNON  BU / SUDOC 2000
LAFAGE Patrick Le pouvoir de gestion du domaine public. Essai sur les mutations d'une prerogative administrative.  Jean-François DAVIGNON  BU / SUDOC 2000          

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Actualités
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Calendrier des épreuves - session d'examens de décembre 2014

Publié dans actualité de la scolarité DROIT/AES - semestre 1 AES - semestre 3 DROIT - semestre 3 AES - semestre 5 DROIT PRIVE - semestre 5 ...
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IMPORTANT : DECLARATION DES CHOIX PEDAGOGIQUES POUR LE SECOND SEMESTRE

Afin de préparer la rentrée des semestres pairs, vous devez dès à présent indiquer vos choix pédagogiques pour le second semestre à partir du 8 d&...
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Deux nouveaux partenaires Erasmus + pour la Faculté de droit !

La Faculté de droit a signé deux nouvelles conventions de partenariat dans le cadre du programme Erasmus + : l’université de Schmalkalden (Allemagne) et l’univers...
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L’Université Savoie Mont Blanc classée parmi les meilleures université...

L’Université Savoie Mont Blanc est à l’honneur dans le classement mondial effectué par "US News and World Report " qui retient 500 établissements dans...
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NOUVEAU : INSCRIVEZ-VOUS SUR LES RESEAUX PROFESSIONNELS DE LA FACULTE

La Faculté de droit de l'Université Savoie Mont Blanc est désormais présente sur les principaux réseaux sociaux professionnels, pour vous aider à r&eacut...
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Cérémonie de remise des diplômes et des épitoges des Masters II de la F...

La Faculté de droit de l'Université de Savoie a organisé, en partenariat avec la banque de Savoie et les éditions Francis Lefebvre, la cérémonie de ...

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